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Marques déposées par monsieur Noel Orsat
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Via Charlemagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Via Charlemagne
Monsieur Noel Orsat

Numéro de dépôt :
4582189
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2029
Via Charlemagne de Noel Orsat

Présentation de la marque Via Charlemagne

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par monsieur Noel Orsat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Via Charlemagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Noel Orsat domicilié(e) 27 rue Elisé Jullien - 08130 - Tourteron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Noel Orsat domicilié(e) 27 rue Elisé Jullien - 08130 - Tourteron - France.

La marque Via Charlemagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Via Charlemagne arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

Noel Orsat a également déposé les autres marques suivantes : VIA CHARLEMAGNE , IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART , VIA CHARLEMAGNE


Monsieur Noel Orsat - 27 rue Elisé Jullien - 08130 - Tourteron - France


Monsieur Noel Orsat - 27 rue Elisé Jullien - 08130 - Tourteron - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bières ; boissons à base de fruits ;

Vins bénéficiant des appellations d’origine protégées « Charlemagne » et « Corton-Charlemagne » ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Organisation de voyages ;

Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques.